Un code pour chaque intervention, Traçabilité, Pertinence, Qualité renforcée SNDS amélioré
Séance du mercredi 19 février 2025 (Nouvelle nomenclature, nouveaux paradigmes)
N° de DOI : 10.26299/mpc5-cg12/2025.07.02
Résumé
La LFSS de 2020 a jugé nécessaire que la CCAM, devenue en partie obsolète en raison de l’absence d’évolution et de maintenance soit revue, adaptée et hiérarchisée par une structure indépendante ce qui a abouti à la création du Haut Conseil des Nomenclatures et d’un mécanisme innovant d’inscription transitoire avec registre en vie réelle.
En 2004 la CCAM avait remplacé la NGAP et l’avis de la HAS est indispensable pour l’inscription de nouveaux actes médicaux. La complexité, les délais pluri annuels, les taux de refus expliquent que malgré les 13600 codes de la CCAM plusieurs centaines d’actes manquants persistent, entrainant des milliers de codage par assimilation, fragilisant le SNDS et empêchant toute traçabilité pertinente chez des patients.
En se basant sur l’expérience acquise par un codage descriptif, une inscription et une tarification temporaire des interventions sous télémanipulation une nouvelle organisation de l’ensemble des cotations des procédures opératoires, chirurgicales ou interventionnelles, peut être proposée avec un Observatoire agile regroupant sous l’auspice de l’ANC, l’HAS, le HCN, la FSM et l’ATIH ; cet Observatoire gérerait pour tout acte manquant ou tout acte nouveau, sur une période déterminée et avec des critères valides des bases de données, favorisées par les registres, permettant une traçabilité optimale, des délais HAS diminués, une harmonisation des CCAM descriptive et tarifaire, une pertinence des actes évaluable.
En 2004 la CCAM avait remplacé la NGAP et l’avis de la HAS est indispensable pour l’inscription de nouveaux actes médicaux. La complexité, les délais pluri annuels, les taux de refus expliquent que malgré les 13600 codes de la CCAM plusieurs centaines d’actes manquants persistent, entrainant des milliers de codage par assimilation, fragilisant le SNDS et empêchant toute traçabilité pertinente chez des patients.
En se basant sur l’expérience acquise par un codage descriptif, une inscription et une tarification temporaire des interventions sous télémanipulation une nouvelle organisation de l’ensemble des cotations des procédures opératoires, chirurgicales ou interventionnelles, peut être proposée avec un Observatoire agile regroupant sous l’auspice de l’ANC, l’HAS, le HCN, la FSM et l’ATIH ; cet Observatoire gérerait pour tout acte manquant ou tout acte nouveau, sur une période déterminée et avec des critères valides des bases de données, favorisées par les registres, permettant une traçabilité optimale, des délais HAS diminués, une harmonisation des CCAM descriptive et tarifaire, une pertinence des actes évaluable.