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The e-mémoires of the Académie Nationale de Chirurgie

Importance du recueil et de la traçabilité de tous les traitements prescrits : problème de la chirurgie et des DMI / SNDS: problem for surgery and implantable medical devices: Importance of coding and traceability of all prescribed treatments.

Bertrand LUKACS

Seance of wednesday 01 march 2023 (Les données de santé : du patient au Système National des Données de Santé)

DOI number : 10.26299/1fv1-4m07/emem.8.05

Abstract

Le SNDS est construit grâce au codage des prestations remboursées par la sécurité sociale. Y a-t-il une différence entre traitements remboursés et traitements prescrits : la réponse est oui, mais avec des différences entre médicaments, chirurgie et dispositifs médicaux implantables. Y aurait-il, alors, un intérêt collectif d’une évolution du SNDS où tous les traitements prescrits et pas seulement les remboursés seraient identifiés. La réponse est claire : oui bien sûr, cela devrait même être un engagement de l’état, pour la sécurité des patients, d’être en capacité d’assurer la traçabilité de tous les traitements prescrits
Pour la très grande majorité des médicaments, la question ne se pose pas : chaque forme galénique d’un médicament est identifiée par un code spécifique, commun aux pays européens, lors de sa mise sur le marché. Sauf pour les médicaments en vente libre, ce codage se retrouve dans le SNDS.
En revanche pour les nouvelles techniques chirurgicales, il existe un gros trou noir qui peut durer plusieurs années, empêchant tout codage et traçabilité de ces nouvelles techniques : situation particulièrement paradoxale car, au contraire, parce qu’elles sont nouvelles, ces techniques devraient faire l’objet d’une traçabilité particulièrement vigilante. De la même façon, il existe une grande hétérogénéité de traçabilité des dispositifs médicaux implantables.
Nous allons essayer de répondre à deux questions : est-il techniquement possible d’identifier toutes les interventions chirurgicales et les DMI ? Si oui quels sont les freins et les difficultés qu’il faudrait lever pour permettre ce codage ? notamment et surtout les nouveaux pour lesquelles Y aurait-il un intérêt collectif
Mot clés : Traitements prescrits, traçabilité chirurgie, dispositifs médicaux implantables

The SNDS is constructed by coding the services reimbursed by social security. There is a difference between reimbursed treatments and prescribed treatments: this difference varies according to the type of treatment: drugs, surgery, implantable medical devices. There would be a definite collective interest in an evolution of the SNDS where all prescribed treatments and not only those reimbursed would be identified. For patient safety, the state should guarantee precise traceability of all treatments prescribed.
For the vast majority of drugs, the question does not arise: each galenic form of a drug is identified, when it is placed on the market, by a specific code, common to European countries. Except for over-the-counter drugs, this coding is found in the SNDS.
On the other hand, for new surgical techniques, there is a big black hole which can last several years, preventing any coding and traceability of these new techniques: a particularly paradoxical situation, because they are new, these techniques should, on the contrary, subject to particularly careful traceability. Similarly, there is great heterogeneity in the traceability of implantable medical devices.
We will try to answer two questions: is it technically possible to code all surgical procedures and implantable medical device ? If so, what are the obstacles and difficulties that should be overcome to allow this coding?
Keywords : traceability Surgery Implantable medical device