Fr | En
The e-mémoires of the Académie Nationale de Chirurgie

Le devoir d’information du chirurgien et la pratique quotidienne. A propos de 78 "consentements éclairés" recueillis en chirurgie orthopédique.

SAVORNIN C | ARVERS P | CLAPPAZ B | SOARES JL | VERSIER G

Seance of wednesday 22 march 2000 (pas de sujet Principal)

Abstract

Situé au coeur de l’éthique médicale, le devoir d’information concerne tout particulièrement le chirurgien appelé, de par sa discipline, à porter atteinte à l’intégrité physique d’autrui. C’est de plus un problème d’actualité, par six arrêts récents de la Cour de Cassation, rendus depuis le 25/02/97. Ce problème concerne enfin particulièrement l’expert judiciaire qui doit dorénavant l’analyser dans les affaires dites "en responsabilité médicale ". La tâche de ce dernier est en fait souvent compliquée par des déclarations divergentes de la part des parties. Par une étude prospective chez 78 opérés, nous nous proposons d’analyser comment ceux-ci assimilent l’information reçue par le praticien avant une intervention chirurgicale "réglée".